Dernière mise à jour : 15 octobre 2026.
1. Éditeur du site
Le site yasession.nc (ci-après « le Site ») est édité par :
Koko Conseil, SARL au capital de 100 000 F CFP, immatriculée au RIDET sous le n° 1609148.001, dont le siège social est situé 6, rue de la frégate Nivôse, 98846 Nouméa, Nouvelle-Calédonie.
- E-mail : contact@yasession.nc
Le Site est développé et exploité dans le cadre de Koko Apps, nom commercial désignant l'activité d'édition d'applications et de services en ligne de la société Koko Conseil. Koko Apps ne constitue pas une entité juridique distincte : l'éditeur du Site au sens légal est la société Koko Conseil.
2. Directeur de la publication
B. Lemoine, gérant et représentant légal de Koko Conseil.
3. Hébergement
- Site et interfaces applicatives : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
- Statistiques d'audience agrégées : Upstash, Inc. (États-Unis) — upstash.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site — structure, textes, interfaces, marques, logos, illustrations, chartes graphiques, ainsi que les règles de détection des sessions, les notes, les calculs et les présentations produits par l'éditeur — est la propriété exclusive de Koko Conseil ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, du Site ou de ses contenus, par quelque moyen que ce soit et notamment par tout procédé automatisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous réserve des droits des tiers sur leurs propres données (article 5).
5. Sources des données et crédits
Le Site affiche des données produites par des tiers, sous leurs licences respectives :
- Prévisions météorologiques et marines : Open-Meteo (licence CC BY 4.0), à partir des modèles ECMWF, NOAA GFS, DWD ICON, BoM ACCESS et Météo-France ARPEGE ;
- Observations des balises Météo-France : Météo-France, API « Paquet Observation » (Licence Ouverte Etalab 2.0) ;
- Balise du Ouen Toro : balise privée de l'AVLNC, installée au club ACPV (Côte Blanche), données transmises via Windguru avec l'accord de son propriétaire ;
- Marées : prédictions de Météo-France Nouvelle-Calédonie pour les ports de référence, complétées au-delà de leur horizon par un calcul harmonique de l'éditeur ;
- Imagerie satellite : Sentinel-2 cloudless par EOX IT Services GmbH (contient des données Copernicus Sentinel modifiées) ;
- Fonds et libellés de carte : OpenFreeMap, © les contributeurs OpenStreetMap.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles mis en œuvre sur le Site est décrit dans la Politique de confidentialité. Il est régi par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »), applicable en Nouvelle-Calédonie, sous le contrôle de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
7. Conditions d'utilisation
L'utilisation du Site est régie par les Conditions Générales d'Utilisation, que tout utilisateur est réputé avoir acceptées en naviguant sur le Site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable en Nouvelle-Calédonie. Tout litige relatif au Site relève, sous réserve des règles impératives de compétence, des juridictions de Nouméa (Nouvelle-Calédonie).
9. Contact
Pour toute question relative au Site : contact@yasession.nc.